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Le conseil municipal

Vous retrouverez ici tous les ordres du jour et compte rendu du conseil municipal.

2019

DateConvocationProcès-verbal
1 mars 2019 PV du 1 mars 2019.pdf
5 avril 2019PV du 5 avril 2019.pdf
19 juin 2019 Convocation CM du 19 juin 2019.pdf
Note explicative.pdf
Courrier ADN.pdf
Convention de passage mode emploi.pdf
Autorisation liée à une servitude ou un droit de passage existant.pdf
Convention droit d’usage du domaine privé.pdf
Convention de mise à disposition d’infrastructures.pdf
Convention usage des supports éclairage public.pdf
Convention déploiement sur les murs ou en façade.pdf
PV du 19 juin 2019.pdf
13 septembre 2019PV du 13 septembre 2019.pdf
12 décembre 2019Convocation CM 12 décembre 2019.pdf

2018

DateConvocationProcès-verbal
09 mars 2018Convocation CM du 09 mars 2019.pdf
Notice explicative.pdf
PV du 09 mars 2018.pdf
6 avril 2018Convocation CM du 06 avril 2018.pdfPV du 6 avril 2018.pdf
29 juin 2018PV du 29 juin 2018.pdf
26 septembre 2018Convocation CM du 26 septembre 2018.pdfPV du 26 septembre 2018.pdf
5 décembre 2018PV du 05 décembre 2018.pdf

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