Le conseil municipal

Vous retrouverez ici tous les ordres du jour et compte rendu du conseil municipal.

2019

Date	Convocation	Procès-verbal
1 mars 2019		PV du 1 mars 2019.pdf
5 avril 2019		PV du 5 avril 2019.pdf
19 juin 2019	Convocation CM du 19 juin 2019.pdf Note explicative.pdf Courrier ADN.pdf Convention de passage mode emploi.pdf Autorisation liée à une servitude ou un droit de passage existant.pdf Convention droit d’usage du domaine privé.pdf Convention de mise à disposition d’infrastructures.pdf Convention usage des supports éclairage public.pdf Convention déploiement sur les murs ou en façade.pdf	PV du 19 juin 2019.pdf
13 septembre 2019		PV du 13 septembre 2019.pdf
12 décembre 2019	Convocation CM 12 décembre 2019.pdf

2018

Date	Convocation	Procès-verbal
09 mars 2018	Convocation CM du 09 mars 2019.pdf Notice explicative.pdf	PV du 09 mars 2018.pdf
6 avril 2018	Convocation CM du 06 avril 2018.pdf	PV du 6 avril 2018.pdf
29 juin 2018		PV du 29 juin 2018.pdf
26 septembre 2018	Convocation CM du 26 septembre 2018.pdf	PV du 26 septembre 2018.pdf
5 décembre 2018		PV du 05 décembre 2018.pdf

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